Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FORCE-LOVE
Numéro de dépôt :
1708110
Date de dépôt :
22/11/1991
Lieu de dépôt :
VANNES
Date d'expiration :
22/11/2001
Présentation de la marque FORCE-LOVE
Déposée le 22 novembre 1991 par MABILLEAU Jean Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VANNES), la marque française « FORCE-LOVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FORCE-LOVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1708110.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORCE-LOVE est expirée depuis le 22 novembre 2001.
MABILLEAU Jean Paul a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17